Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- user_doc:facturation:honoraires_gestion [2025/06/24 14:05]
admin créée
+++ user_doc:facturation:honoraires_gestion [2025/06/29 13:53] (Version actuelle)
admin [Les colonnes calculées]
@@ Ligne 1: / Ligne 1: @@
-====== Honoraires de Gestion - calculs ======
+====== Honoraires de Gestion - Rapport trimestriel ======
-**Description de l'écran :** Cet écran permet de visualiser l'historique des valorisations fin de mois de chaque portefeuille sur une période donnée. Il est utilisé dans le cadre de la préparation de la facturation
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+**Description de l'écran :** Cet écran est composé de 2 parties.
-===== Aperçu global =====
-{{ user_doc:facturation:Honoraire_gestion_calculs_global.png?nolink |}}
-L'affichage des informations du rapport est soumis aux critères suivants:
-  * une période calendaire avec une **[[#date_debut|date début]]** et une **[[#date_fin|date fin]]** (Obligatoire)
+Le cadre: Reporting trimestriel permet de lancer le rapport trimestriel des honoraires de gestion que l'on peut ensuite retrouver dans le menu: "Reporting" > "Reporting Arrière Plan".
+Le cadre: Honoraires - Calculs Trimestriels: permet d'afficher le résultat dans un tableau.
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-<BOOKMARK:date_debut>
+===== Aperçu global =====
-==== Date début de la période calendaire ====
-Ce champ permet de choisir le premier mois de la période.
+{{ :user_doc:facturation:2506_honoraires-gestions_trim.png |{{ user_doc:facturation:Honoraire_gestion_calculs_global.png?nolink |}}
-Exemple: Date début=28/10/2016 => premier solde au 31/10/2016
+L'affichage des informations du rapport est soumis aux critères suivants:
-<BOOKMARK:date_fin>
-==== Date fin de la période calendaire =====
-La date de fin fixe le mois du dernier solde pour la période.
-Si aucune valorisation n'existe pour ce mois, alors S@M choisit le premier mois antérieur à cette date pour lequel il existe une valorisation.
+  * une période calendaire: elle correspond à la dernière journée du trimestre dont on souhaite les données.
 ==== Les boutons =====
-Le bouton '**Exécuter**' permet de lancer les calculs et d'afficher le rapport.
+Le bouton '**Rapport Trim. Honoraires**' permet de lancer le rapport qui sera disponible dans le menu: "Reporting" > "Reporting Arrière Plan". .
-Le bouton '**Export CSV**' sert à générer un fichier lisible par Excel.
+Le bouton '**Exécuter**' permet de générer un tableau avec les données de la période.
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-===== Le Rapport =====
+===== Extraction: rapport trimestriel =====
-{{ :user_doc:facturation:2308_fact-honoraires-calculs1.png |}}
+Le premier onglet reprend l'ensemble des données des honoraires de gestion.
-{{ :user_doc:facturation:2308_fact-honoraires-calculs2.png |}}
-{{ :user_doc:facturation:2308_fact-honoraires-calculs3.png |}}
+Chaque onglet suivant, onglet de détail, est attribué:
+  * par dépositaire pour les comptes titre, PEA et PEA-PME,
+  * par assureur pour les contrats d'assurance vie et les contrats de capitalisation.
+<note important>Dans les onglets de détail, pour les assurances vie, les portefeuilles avec dépositaire "DEPOT ASSUREUR" ont été supprimées </note>
-Le rapport affiche les informations pour:
+Les 15 premières colonnes reprennent les informations des portefeuilles:
+  * Date d'ouverture,
+  * Statut,
+  * Client,
+  * N° Portefeuille,
+  * Libellé du portefeuille,
+  * Type de placement,
+  * Type de tarification,
+  * Mandat de gestion,
-  * [[#tiers|Les tiers]] Client, dépositaire, emetteur
+<note tip>Vous pouvez choisir d'exclure du rapport certains type de mandat de gestion. Pour cela, il faut vous rendre dans le menu: "Système">"Paramétrage">"Liste de valeurs" et de sélectionner la liste de valeurs: "Mandat de Gestion".
-  * [[#portefeuille|Le portefeuille]]
-  * [[#taux|Les taux de frais et de tva]]
-  * [[#valorisation|La valorisation des stocks]]
-  * [[#frais_assu|Le détail des montants de frais]]
-  * [[#apporteurs|Le détail des commissions des apporteurs d'affaire]]
+Il vous suffit ensuite de remplir "HORS_EXT_HON" dans la colonne "Infos Supp 2" de la ligne correspondante.
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+{{ :user_doc:facturation:2506_lov_mandat_gestion.png |}}
-<BOOKMARK:tiers>
-==== Les tiers ====
-Les informations des tiers externes liés au portefeuiles sont:
-  * **Le nom du client**. Plus d'information sur [[user_doc:tiers:creer_tiers|Créer un tiers Client]]
+Par défaut, les mandats de gestion "Supervision" sont exclus du rapport.
-  * **Le nom du dépositaire**. Plus d'information sur [[user_doc:tiers:creer_tiers|Créer un tiers TCC]]
+</note>
-  * **Le nom de l'assureur**. Plus d'information sur [[user_doc:tiers:creer_tiers|Créer un tiers assureur]]
+  * Dépositaire,
+  * Assureur,
+  * Taux d'honoraire de gestion annuel,
+  * Taux de TVA applicable
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+<note tip>La TVA pour les assureurs est celle renseignée dans « Synthèse Assureur ».
-<BOOKMARK:portefeuille>
-==== Le portefeuille ====
-Le portefeuille est caractérisé dans ce tableau par
-  * **Le numéro de portefeuille**.
+Concernant les comptes titres, c'est le taux renseigné dans « Synthèse dépositaires ».
-  * L'intitulé du portefeuille
+</note>
-  * Le type de placement
+  * Taux des frais administratifs,
-  * Le type de tarification
+  * Taux des frais de courtage HT,
-  * La nature du mandat de gestion
+  * Devise du portefeuille.
-  * La devise du portefeuille
-Pour plus de détail sur les informations portefeuille: [[user_doc:portefeuille:edit_portefeuille|Créer/modifier un portefeuille]]
+Les 3 colonnes suivantes reprennent les valorisations du portefeuille le dernier jour de chacun des 3 mois du trimestre sélectionné.
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-<BOOKMARK:taux>
-==== Les taux de frais et de TVA ====
-Les taux de frais sont définis dans S@M comme suit
-  * Le **taux** annuel des **honoraires** de gestion enregistré sur la [[user_doc:portefeuille:edit_portefeuille|fiche portefeuille comme Taux tarification(%)]]
-  * Le **taux** annuel des **frais administratitfs** sur les produits d'assurance enregistré sur la  [[user_doc:portefeuille:edit_portefeuille|fiche portefeuille comme Taux Frais Administratifs (%)]]
-  * Le **taux** annuel des **frais de courtage** sur les produits d'assurance enregistré sur la   [[user_doc:portefeuille:edit_portefeuille|fiche portefeuille comme Taux courtage (%)]]
-Le **taux de TVA applicable** est définit comme suit:
-  * Si **le type de placement du portefeuille correspond à des produits d'assurance** (contrat d'assurance vie, contrat de capitalisation, etc.), le taux de TVA applicable est celui du tiers assureur (([[user_doc:tiers:creer_tiers|Créer un tiers assureur]]).).
-  *  Si **le type de placement du portefeuille ne correspond pas à des produits d'assurance** alors le taux de TVA applicable est celui du client ([[user_doc:tiers:creer_tiers|Créer un tiers client]]).
+Les 2 colonnes suivantes reprennent les valorisation moyenne dans la devise du portefeuille puis en Euro.
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-<BOOKMARK:valorisation>
+===== Les colonnes calculées =====
-==== La valorisation des stocks====
-=== Les valorisations fin de mois ===
-  * Pour chacun des mois de la période, le rapport affiche la valorisation des stocks fin de mois dans la devise du portefeuille. Il y a autant de colonnes "Valorisation au JJ/MM/YYYY" que de mois dans la période.
-Le calcul s'effectue avec le cours de clôture au dernier jours du mois.
-=== La valorisation Moyenne sur période ===
-  * La colonne "Valo. moy. sur période" = somme des valorisations fin de mois de la période / nombre de mois
-=== La valorisation du dernier mois de la période en Euro ===
-  * La colonne "Valorisation JJ/MM/YYYY EUR" calcule la valorisation en convertie en Euro pour le dernier mois de la période. Lorsque la devise du portefeuille est l'Euro, ce montant est identique à la valorisation du dernier mois de la période.
-=== La valorisation Moyenne sur période en Euro ===
+**Honoraires Gestion HT**: Valo. moy.(EUR) * Taux Hono.gestion / 4
-  * La colonne "Valo. moy. sur période (EUR)" affiche le calcul de la valorisation moyenne convertie en Euro, sur la période. Lorsque la devise du portefeuille est l'Euro, ce montant est identique à la valorisation moyenne de la période.
+L’impact des rétrocessions est matérialisé différemment selon le "Type Placement" de la colonne correspondante:
+  * **__Pour les contrats Assurance vie et Contrat de Capitalisation__** :
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+**Honoraires de gestion TTC avant rétro** = Honoraires de gestion HT + Montant TVA
-<BOOKMARK:frais_assu>
-==== Le détail des montants de frais ====
-**Le montant HT des honoraires de gestion**:
+**Honoraires de gestion net à prélever**
-  *  Valorisation moyenne * taux annuel des honoraires au prorata du nombre de mois de la période
+  //Type de tarification "Transparente"//: = Honoraires de gestion HT - rétrocessions
+//Type de tarification "Classique"//: = Honoraires de gestion HT
-**Le montant TTC des honoraires de gestion**:
+**TVA** = Honoraires de gestion HT * taux TVA assureur
-  *  montant honoraires HT + (montant honoraires HT * taux TVA applicable)
-**Le montant HT des frais administratifs** sur les produits d'assurance:
+**Honoraires de gestion TTC après rétro** = Honoraires de gestion HT + Montant TVA
-  * Valorisation moyenne * taux annuel des frais administratifs au prorata du nombre de mois de la période
+  * **__Pour les comptes titres, PEA, PEA-PME__** :
-**Le montant TTC des frais administratifs** sur les produits d'assurance:
+**Honoraires de gestion TTC avant rétro** = Honoraires de gestion HT + Montant TVA
-  * montant frais administratifs HT + (montant HT frais administratifs * taux TVA applicable)
-**Le montant HT des frais de courtage** sur les produits d'assurance:
+**Honoraires Gestion net à prélever** = Honoraires Gestion TTC avant rétro - Montant rétro
-  * montant frais courtage HT + (montant HT frais courtage * taux TVA applicable)
-------
+**TVA** = Honoraires de gestion HT * taux TVA dépositaire
-<BOOKMARK:apporteurs>
-==== Les commissions des apporteurs d'affaire ====
-<note tip>Le nombre d'apporteurs d'affaire est défini dans les [[user_doc:parametrage:option_profil|Options Profil]] paramétrable par l'administrateur fonctionnel</note>
+**Honoraires de gestion TTC après rétro** = Honoraires de gestion HT - rétrocessions + Montant TVA
-<note important>Chaque commission est calculée en prenant en compte le taux de la commission de chaque apporteur d'affaire à la fin de la période définie pour les calculs ([[user_doc:tiers:creer_tiers#affaire|Créer/modifier tiers Affaire]]).</note>
-Pour chaque rapporteur d'affaire, on retrouve les colonnes :
-**Apporteur Aff**:
-  * Le nom de l'apporteur d'affaire,
-**Type d'apporteur** :
-  * principal ou secondaire,
-**Commission App.(%)**:
-  * Le taux de la commission de l'apporteur d'affaire en pourcentage,
-**Comm. Apporteur**:
-  * La commission de l'apporteur d'affaire dans la devise du portefeuille.

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