Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- user_doc:facturation:honoraires_gestion_trim [2025/06/27 14:23]
admin [Extraction: rapport trimestriel]
+++ user_doc:facturation:honoraires_gestion_trim [2025/06/29 13:55] (Version actuelle)
admin
@@ Ligne 33: / Ligne 33: @@
 <note important>Dans les onglets de détail, pour les assurances vie, les portefeuilles avec dépositaire "DEPOT ASSUREUR" ont été supprimées </note>
+Les 15 premières colonnes reprennent les informations des portefeuilles:
+  * Date d'ouverture,
+  * Statut,
+  * Client,
+  * N° Portefeuille,
+  * Libellé du portefeuille,
+  * Type de placement,
+  * Type de tarification,
+  * Mandat de gestion,
+<note tip>Vous pouvez choisir d'exclure du rapport certains type de mandat de gestion. Pour cela, il faut vous rendre dans le menu: "Système">"Paramétrage">"Liste de valeurs" et de sélectionner la liste de valeurs: "Mandat de Gestion".
+Il vous suffit ensuite de remplir "HORS_EXT_HON" dans la colonne "Infos Supp 2" de la ligne correspondante.
+{{ :user_doc:facturation:2506_lov_mandat_gestion.png |}}
+Par défaut, les mandats de gestion "Supervision" sont exclus du rapport.
+</note>
+  * Dépositaire,
+  * Assureur,
+  * Taux d'honoraire de gestion annuel,
+  * Taux de TVA applicable
+<note tip>La TVA pour les assureurs est celle renseignée dans « Synthèse Assureur ».
+Concernant les comptes titres, c'est le taux renseigné dans « Synthèse dépositaires ».
+</note>
+  * Taux des frais administratifs,
+  * Taux des frais de courtage HT,
+  * Devise du portefeuille.
+Les 3 colonnes suivantes reprennent les valorisations du portefeuille le dernier jour de chacun des 3 mois du trimestre sélectionné.
+Les 2 colonnes suivantes reprennent les valorisation moyenne dans la devise du portefeuille puis en Euro.
+-----
+===== Les colonnes calculées =====
+**Honoraires Gestion HT**: Valo. moy.(EUR) * Taux Hono.gestion / 4
+L’impact des rétrocessions est matérialisé différemment selon le "Type Placement" de la colonne correspondante:
+  * **__Pour les contrats Assurance vie et Contrat de Capitalisation__** :
+**Honoraires de gestion TTC avant rétro** = Honoraires de gestion HT + Montant TVA
+**Honoraires de gestion net à prélever**
+  //Type de tarification "Transparente"//: = Honoraires de gestion HT - rétrocessions
+//Type de tarification "Classique"//: = Honoraires de gestion HT
+**TVA** = Honoraires de gestion HT * taux TVA assureur
+**Honoraires de gestion TTC après rétro** = Honoraires de gestion HT + Montant TVA
+  * **__Pour les comptes titres, PEA, PEA-PME__** :
+**Honoraires de gestion TTC avant rétro** = Honoraires de gestion HT + Montant TVA
+**Honoraires Gestion net à prélever** = Honoraires Gestion TTC avant rétro - Montant rétro
+**TVA** = Honoraires de gestion HT * taux TVA dépositaire
+**Honoraires de gestion TTC après rétro** = Honoraires de gestion HT - rétrocessions + Montant TVA

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