Honoraires de Gestion - calculs

Description de l'écran : Cet écran permet de visualiser l'historique des valorisations fin de mois de chaque portefeuille sur une période donnée. Il est utilisé dans le cadre de la préparation de la facturation

L'affichage des informations du rapport est soumis aux critères suivants:

• une période calendaire avec une date début et une date fin 'Obligatoire)

Ce champ permet de choisir le premier mois de la période.

Exemple: Date début=28/10/2016 ⇒ premier solde au 31/10/2016

La date de fin fixe le mois du dernier solde pour la période.

Si aucune valorisation n'existe pour ce mois, alors S@M choisit le premier mois antérieur à cette date pour lequel il existe une valorisation.

Le rapport affiche les informations pour:

• Les tiers Client, dépositaire, emetteur
• Le portefeuille
• Les taux de frais et de tva
• La valorisation des stocks
• Le détail des montants de frais

Les informations des tiers externes liés au portefeuiles sont:

• Le nom du client. Plus d'information sur Créer un tiers Client
• Le nom du dépositaire. Plus d'information sur Créer un tiers TCC
• Le nom de l'assureur. Plus d'information sur Créer un tiers assureur

Le portefeuille est caractérisé dans ce tableau par

• Le numéro de portefeuille.
• L'intitulé du portefeuille
• Le type de placement
• Le type de tarification
• La nature du mandat de gestion
• La devise du portefeuille

Pour plus de détail sur les informations portefeuille: Créer/modifier un portefeuille

Les taux de frais sont définis dans S@M comme suit

• Le taux annuel des honoraires de gestion enregistré sur la fiche portefeuille comme Taux tarification(%)
• Le taux annuel des frais administratitfs sur les produits d'assurance enregistré sur la fiche portefeuille comme Taux Frais Administratifs (%)
• Le taux annuel des frais de courtage sur les produits d'assurance enregistré sur la fiche portefeuille comme Taux courtage (%)

Le taux de TVA applicable est définit comme suit:

• Si le type de placement du portefeuille correspond à des produits d'assurance (contrat d'assurance vie, contrat de capitalisation, etc.), le taux de TVA applicable est celui du tiers assureur ((Créer un tiers assureur).).
• Si le type de placement du portefeuille ne correspond pas à des produits d'assurance alors le taux de TVA applicable est celui du client (Créer un tiers client).

• Pour chacun des mois de la période, le rapport affiche la valorisation des stocks fin de mois dans la devise du portefeuille. Il y a autant de colonnes “Valorisation au JJ/MM/YYYY” que de mois dans la période.

Le calcul s'effectue avec le cours de clôture au dernier jours du mois.

• La colonne “Valo. moy. sur période” = somme des valorisations fin de mois de la période / nombre de mois

• La colonne “Valorisation JJ/MM/YYYY EUR” calcule la valorisation en convertie en Euro pour le dernier mois de la période. Lorsque la devise du portefeuille est l'Euro, ce montant est identique à la valorisation du dernier mois de la période.

• La colonne “Valo. moy. sur période (EUR)” affiche le calcul de la valorisation moyenne convertie en Euro, sur la période. Lorsque la devise du portefeuille est l'Euro, ce montant est identique à la valorisation moyenne de la période.

Le montant HT des honoraires de gestion:

• Valorisation moyenne * taux annuel des honoraires au prorata du nombre de mois de la période

Le montant TTC des honoraires de gestion:

• montant honoraires HT + (montant honoraires HT * taux TVA applicable)

Le montant HT des frais administratifs sur les produits d'assurance:

• Valorisation moyenne * taux annuel des frais administratifs au prorata du nombre de mois de la période

Le montant TTC des frais administratifs sur les produits d'assurance:

• montant frais administratifs HT + (montant HT frais administratifs * taux TVA applicable)

Le montant HT des frais de courtage sur les produits d'assurance:

• montant frais courtage HT + (montant HT frais courtage * taux TVA applicable)