Créer un tiers

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Description de l'écran : il permet de créer un tiers grâce à un formulaire de saisie.

Le type permet de choisir quel type de tiers on souhaite créer : Client, Assureur, Prospect, Emetteur, Dépositaire, Broker, Apporteur d'affaire, Valorisateur, Porteur et Portail.

La nature du tiers (Personne physique / Personne morale) permet de contextualiser l'affichage des champs.

Voici l'aperçu de cet écran lorsque le tiers client est une personne physique

Voici l'aperçu de cet écran lorsque le tiers client est une personne morale

Pour commencer la création d'un tiers, cochez le ou les types de tiers qui caractérise le tiers à créer. En fonction du choix, les informations à renseigner diffèrent. les champs avec un astérisque rouge doivent obligatoirement être renseignés; Les autres sont facultatifs.

• Type Client : si le tiers est un client. Un portefeuille est lié à un client. Ce dernier doit avoir été créé avant la création du portefeuille
• "Type assureur" : si le tiers est un assureur. Les portefeuilles correspondant à des produits d'assurance sont liés à un assureur. Ce dernier doit être créé avant le portefeuille.
• Type Prospect : si le tiers est un prospect. Il est possible par la suite de transformer ce prospect en client en changeant son type.
• "Type Émetteur" : si le tiers est un émetteur de valeurs. Une valeur est gérée par un émetteur. L'émetteur doit être créé avant la création de la valeur.
• "Type Dépositaire" : si le tiers est un teneur de compte ou un dépositaire. Un portefeuille est géré par un dépositaire. Ce dernier doit avoir été créé avant la création du portefeuille.
• Type Broker : si le tiers est un broker.
• "Type Affaire" : si le tiers est l'apporteur d'affaire.
• Type Valorisateur : si le tiers est un valorisateur de fonds.
• Type Portail : si le tiers a un accès au Portail S@M.

Des champs supplémentaires sont disponibles pour renseigner d'autres informations. Ils ne sont pas obligatoires pour la création du tiers.

Pour finaliser la création du tiers, cliquez sur le bouton en haut à droite 'Créer tiers'.

1 - Les données obligatoires pour définir un dépositaire en tant que personne physique et personne morale

• le Code tiers: l'identifiant du tiers
• Le responsable du compte: la personne interne à l'équipe qui est responsable de la gestion du tiers et généralement des portefeuilles associés
• Le gérant relation 2 est la personne désigner pour remplacer le responsable de compte vis à vis du client en cas d'absence.
• la Nature: S'agit il d'une personne physique ou d'une personne morale. Noter que les informations nécessaires sont différentes selon le choix
• Le nom du tiers

2 - Les données obligatoires pour une personne morale

• La forme juridique

3 - Les données facultatives pour une personne physique

• Prénom
• Date de naissance
• Lieu de naissance
• nature Pièce d'identité
• Numéro de la pièce d'identité
• Situation familliale
• Régime matrimonial
• Résidence fiscale
• Soumis à l'ISF
• Tranche marginale d'imposition
• Type d'imposition
• Prélèvement libératoire
• Periode de reporting (Annuel, trimestriel, mensuel)
• Nom de la société de gestion
• Apporteur d'affaire
• Date désactivation
• Swift
• Euroclear
• Cedel
• Numero intracommunautaire
• Frais
• Taux droit de garde
• Droit de garde assiette
• Droit de garde Période

4 - Les données facultatives pour une personne morale

• Résidence fiscale
• Type d'imposition
• Prélèvement libératoire
• Periode de reporting (Annuel, trimestriel, mensuel)
• Nom de la société de gestion
• Apporteur d'affaire
• Date désactivation
• Swift
• Euroclear
• Cedel
• Numero intracommunautaire
• Frais
• Taux droit de garde
• Droit de garde assiette
• Droit de garde Période

1 - Les données obligatoires pour définir un assureur en tant que personne physique et personne morale

• le Code tiers: l'identifiant du tiers
• La Nature: une personne physique ou une personne morale. Noter que les informations nécessaires sont différentes selon le choix
• Le Nom du tiers
• La Domiciliation
• Le Taux de TVA : ce taux est utilisé pour calculer le montant TTC des instructions de paiement au dépositaire Honoraires de Gestion - Instructions de paiement

2 - Les données obligatoires pour une personne morale

• La forme juridique

3 - Les données facultatives pour une personne physique

• Prénom
• Date de naissance
• Lieu de naissance
• nature Pièce d'identité
• Numéro de la pièce d'identité
• Situation familliale
• Régime matrimonial
• Résidence fiscale
• Soumis à l'ISF
• Tranche marginale d'imposition
• Type d'imposition
• Prélèvement libératoire
• Periode de reporting (Annuel, trimestriel, mensuel)
• Nom de la société de gestion
• Apporteur d'affaire (Oui, Non)
• Taux de TVA
• Date désactivation

4 - Les données facultatives pour une personne morale

• Résidence fiscale
• Type d'imposition
• Prélèvement libératoire
• Periode de reporting (Annuel, trimestriel, mensuel)
• Nom de la société de gestion
• Apporteur d'affaire
• Date désactivation

Un emetteur de valeur est une personne morale. Voici le détail des informations pour la caractériser

1 - Les données obligatoires pour définir un émetteur de valeurs

• le Code tiers: l'identifiant du tiers
• Nature: personne morale
• Le nom du tiers

2 - Les données obligatoires

• La forme juridique

3 - Les données facultatives

• Domiciliation
• Date désactivation
• Modalité de reporting
• Bureau

1 - Les données obligatoires pour définir un apporteur d'affaire en tant que personne physique et personne morale

• le Code tiers: l'identifiant du tiers
• la Nature: S'agit il d'une personne physique ou d'une personne morale. Noter que les informations nécessaires sont différentes selon le choix
• Le nom du tiers
• Civilité

2 - Les données obligatoires pour une personne morale

• La forme juridique

3 - Les données facultatives pour une personne physique

• Prénom
• Date de naissance
• Lieu de naissance
• nature Pièce d'identité
• Numéro de la pièce d'identité
• Situation familliale
• Régime matrimonial
• Résidence fiscale
• Soumis à l'ISF
• Tranche marginale d'imposition
• Type d'imposition
• Prélèvement libératoire
• Periode de reporting (Annuel, trimestriel, mensuel)
• Nom de la société de gestion
• Apporteur d'affaire
• Date désactivation
• Swift
• Euroclear
• Cedel
• Numero intracommunautaire
• Frais
• Taux droit de garde
• Droit de garde assiette
• Droit de garde Période

4 - Les données facultatives pour une personne morale

• Résidence fiscale
• Type d'imposition
• Prélèvement libératoire
• Periode de reporting (Annuel, trimestriel, mensuel)
• Nom de la société de gestion
• Apporteur d'affaire
• Date désactivation
• Swift
• Euroclear
• Cedel
• Numero intracommunautaire
• Frais
• Taux droit de garde
• Droit de garde assiette
• Droit de garde Période

Définir les caractéristique de l'apporteur d'affaire

Il faut cliquer sur le bouton “Commission” afin d'accéder aux réglages des pourcentages des commission ainsi que des périodes de validité de ces dernières.

Données à renseigner

• Client : Choisir le client dans la liste,
• Type d'apporteur : Principal ou secondaire,

• Commission : Définir le pourcentage de la commission,
• Date début / Date fin : Définir la période de la commission (Sans date de fin, la période restera active)

Un récapitulatif des commissions par client s'affiche dans le cadre de gauche, il suffit de cliquer sur le logo du crayon pour modifier une ligne. Les données s'affichent alors sur la partie de droite et vous pouvez enregistrer les modifications en cliquant sur “Appliquer modification”.

Les calculs des commissions se font dans le menu: “Facturation” > “Honoraires de gestion - Calculs”.

Un tiers Portail peut accéder au Portail de S@M.

Il faut définir :

• Le Login portail : Il s'agira du nom utilisé sur le portail.

Il y a 2 indicateurs :

• Accès vérouillé : il indique si le compte est verrouillé (Oui) ou pas (Non). Cela a lieu notamment si l'utilisateur s'est trompé à plusieurs reprises pour son mot de passe sur l'application portail,
• Réinitialisation mot de passe en cours : Il indique si la réinitialisation du mot de passe a été lancée.

On peut aussi:

• Indiquer une date de désactivation de l'accès au portail (à partir de cette date, l'utilisateur ne pourra plus se connecter),
• Réinitialiser le mot de passe portail : Il faut alors cocher la case correspondante puis cliquer sur “Appliquer modification” (En revenant sur la fiche du tiers suite à la réinitialisation, l'indicateur “Réinitialisation mot de passe en cours” passe à Oui).

Pour certains champs, il est possible de choisir parmi plusieurs valeurs.
Il existe deux types de liste de valeurs :

• celles dont les informations proviennent de vos référentiels. C'est le cas pour :
  
  'Responsable de compte' : liste des gestionnaires de portefeuilles (utilisateur appartenant au groupe FO).
  'Apporteur Affaire' : Pour ajouter un apporteur d'affaire, il faut d'abord créer un tiers sur cette même page avec la case 'Type Affaire' sélectionnée.

• celles dont les informations proviennent de listes de valeurs prédéfinies. Certaines sont modifiables par l'administrateur fonctionnel (cf. cette page). C'est le cas pour :
  
  'Civilité' (Nom Type Liste : CIVILITE).
  'Nature Pièce Identité' (Nom Type Liste : NATURE_PIECE_IDENT).
  'Situation Familiale' (Nom Type Liste : SITU_FAMIL).
  'Régime Matrimonial' (Nom Type Liste : REGIME_MATRI).
  'Forme Juridique' (Nom Type Liste : FORME_JUR).
  'Type Imposition' (Nom Type Liste : TYPE_IMPOS).