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user_doc:facturation:honoraires_gestion

Honoraires de Gestion - Rapport trimestriel

Description de l'écran : Cet écran est composé de 2 parties.

Le cadre: Reporting trimestriel permet de lancer le rapport trimestriel des honoraires de gestion que l'on peut ensuite retrouver dans le menu: “Reporting” > “Reporting Arrière Plan”.

Le cadre: Honoraires - Calculs Trimestriels: permet d'afficher le résultat dans un tableau.


Aperçu global

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L'affichage des informations du rapport est soumis aux critères suivants:

  • une période calendaire: elle correspond à la dernière journée du trimestre dont on souhaite les données.

Les boutons

Le bouton 'Rapport Trim. Honoraires' permet de lancer le rapport qui sera disponible dans le menu: “Reporting” > “Reporting Arrière Plan”. .

Le bouton 'Exécuter' permet de générer un tableau avec les données de la période.


Extraction: rapport trimestriel

Le premier onglet reprend l'ensemble des données des honoraires de gestion.

Chaque onglet suivant, onglet de détail, est attribué:

  • par dépositaire pour les comptes titre, PEA et PEA-PME,
  • par assureur pour les contrats d'assurance vie et les contrats de capitalisation.

Dans les onglets de détail, pour les assurances vie, les portefeuilles avec dépositaire “DEPOT ASSUREUR” ont été supprimées

Les 15 premières colonnes reprennent les informations des portefeuilles:

  • Date d'ouverture,
  • Statut,
  • Client,
  • N° Portefeuille,
  • Libellé du portefeuille,
  • Type de placement,
  • Type de tarification,
  • Mandat de gestion,

Vous pouvez choisir d'exclure du rapport certains type de mandat de gestion. Pour cela, il faut vous rendre dans le menu: “Système”>“Paramétrage”>“Liste de valeurs” et de sélectionner la liste de valeurs: “Mandat de Gestion”.

Il vous suffit ensuite de remplir “HORS_EXT_HON” dans la colonne “Infos Supp 2” de la ligne correspondante.

Par défaut, les mandats de gestion “Supervision” sont exclus du rapport.

  • Dépositaire,
  • Assureur,
  • Taux d'honoraire de gestion annuel,
  • Taux de TVA applicable

La TVA pour les assureurs est celle renseignée dans « Synthèse Assureur ».

Concernant les comptes titres, c'est le taux renseigné dans « Synthèse dépositaires ».

  • Taux des frais administratifs,
  • Taux des frais de courtage HT,
  • Devise du portefeuille.

Les 3 colonnes suivantes reprennent les valorisations du portefeuille le dernier jour de chacun des 3 mois du trimestre sélectionné.

Les 2 colonnes suivantes reprennent les valorisation moyenne dans la devise du portefeuille puis en Euro.


Les colonnes calculées

Honoraires Gestion HT: Valo. moy.(EUR) * Taux Hono.gestion / 4

L’impact des rétrocessions est matérialisé différemment selon le “Type Placement” de la colonne correspondante:

  • Pour les contrats Assurance vie et Contrat de Capitalisation :

Honoraires de gestion TTC avant rétro = Honoraires de gestion HT + Montant TVA

Honoraires de gestion net à prélever

Type de tarification “Transparente”: = Honoraires de gestion HT - rétrocessions

Type de tarification “Classique”: = Honoraires de gestion HT

TVA = Honoraires de gestion HT * taux TVA assureur

Honoraires de gestion TTC après rétro = Honoraires de gestion HT + Montant TVA

  • Pour les comptes titres, PEA, PEA-PME :

Honoraires de gestion TTC avant rétro = Honoraires de gestion HT + Montant TVA

Honoraires Gestion net à prélever = Honoraires Gestion TTC avant rétro - Montant rétro

TVA = Honoraires de gestion HT * taux TVA dépositaire

Honoraires de gestion TTC après rétro = Honoraires de gestion HT - rétrocessions + Montant TVA

user_doc/facturation/honoraires_gestion.txt · Dernière modification: 2025/06/29 13:53 par admin